JORF n°130 du 6 juin 2003

Par arrêté de la ministre de l'écologie et du développement durable en date du 30 avril 2003, est nommé au Comité de bassin Rhône-Méditerranée et Corse pour représenter les collectivités territoriales :

Département des Bouches-du-Rhône

Titulaire : M. Félix Weygand, en remplacement M. André Samat.


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Version 1

Par arrêté de la ministre de l'écologie et du développement durable en date du 30 avril 2003, est nommé au Comité de bassin Rhône-Méditerranée et Corse pour représenter les collectivités territoriales :

Département des Bouches-du-Rhône

Titulaire : M. Félix Weygand, en remplacement M. André Samat.