JORF n°124 du 30 mai 1997

Art. 3. - Au titre II (Orthèses et prothèses externes), au chapitre 7 (Orthoprothèses), dans la section II (Appareillages du membre inférieur),
dans le chapitre 3 (Adjonctions et variantes optionnelles pour prothèses exosquelettiques et endosquelettiques), dans le 2o (Variantes optionnelles communes aux prothèses exosquelettiques et endosquelettiques, applicables au segment jambier), paragraphe A, la nomenclature et la tarification de la référence VI06N601 sont ainsi rédigées :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0124 du 30/05/97 Page 8289 a 8290
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Version 1

Art. 3. - Au titre II (Orthèses et prothèses externes), au chapitre 7 (Orthoprothèses), dans la section II (Appareillages du membre inférieur),

dans le chapitre 3 (Adjonctions et variantes optionnelles pour prothèses exosquelettiques et endosquelettiques), dans le 2o (Variantes optionnelles communes aux prothèses exosquelettiques et endosquelettiques, applicables au segment jambier), paragraphe A, la nomenclature et la tarification de la référence VI06N601 sont ainsi rédigées :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0124 du 30/05/97 Page 8289 a 8290

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