Art. 1er. - Au titre II (Orthèses et prothèses externes), au chapitre 7 (Orthoprothèses), dans la section II (Appareillage du membre inférieur), dans le chapitre 1er (Prothèses exosquelettiques de base), paragraphe A, la nomenclature et la tarification des << Prothèses avec emboîture de contact >> du code PI06 (Amputation de jambe) sont ainsi rédigées :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0124 du 30/05/97 Page 8289 a 8290
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