JORF n°104 du 4 mai 1997

Arrêté du 30 avril 1997

Le ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Vu la loi n° 84-52 du 26 janvier 1984 modifiée sur l'enseignement supérieur ;

Vu le décret n° 84-573 du 5 juillet 1984 relatif aux diplômes nationaux de l'enseignement supérieur ;

Vu le décret n° 85-906 du 23 août 1985 fixant les conditions de validation des études, expériences professionnelles ou acquis personnels en vue de l'accès aux différents niveaux de l'enseignement supérieur ;

Vu le décret n° 93-538 du 27 mars 1993 relatif à la validation d'acquis professionnels pour la délivrance des diplômes nationaux de l'enseignement supérieur ;

Vu l'arrêté du 28 août 1990 portant création d'un module de documentation de niveau licence ;

Vu l'arrêté du 9 février 1993 relatif au diplôme d'études universitaires générales Lettres et langues et aux licences et aux maîtrises du secteur Lettres et langues ;

Vu l'arrêté du 9 avril 1997 relatif au diplôme d'études universitaires générales, à la licence et à la maîtrise ;

Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche du 22 avril 1997,

Arrête :

Article Annexes

ANNEXE I

DESCRIPTION DES LICENCES ET MAITRISES

DU SECTEUR LETTRES ET LANGUES

  1. Licence et maîtrise d'archéologie

Contenu de la licence

350 heures au moins d'enseignement, dont 250 heures au moins réparties entre les matières suivantes :
- analyse du paléo-environnement ;
- étude historique et archéologique d'au moins deux grandes aires chronoculturelles ;
- technique et méthodologie de la fouille ;
- applications informatiques de l'archéologie.

Mention

La licence d'archéologie peut être assortie de la mention Documentation dans les conditions définies par l'arrêté du 28 août 1990 susvisé.

Contenu de la maîtrise

350 heures au moins de formation, dont :
- un enseignement théorique et méthodologique de 100 heures au moins laissé au choix de l'établissement ;
- un travail d'étude et de recherche avec ou sans stage.

Accès de plein droit

Sont admis de plein droit à s'inscrire en vue de :
- la licence d'archéologie, assortie ou non d'une mention, les titulaires du DEUG Arts, mention Histoire des arts et archéologie, les titulaires du DEUG Sciences humaines et sociales, mention Histoire des arts et archéologie, les titulaires du DEUG Lettres et langues, mention Histoire des arts et archéologie, ainsi que les titulaires du DEUG mention Lettres et arts,
section Histoire des arts ;
- la maîtrise d'archéologie, les titulaires de la licence d'archéologie,
assortie ou non d'une mention, les titulaires de la licence d'histoire de l'art et archéologie assortie de la mention archéologie.

  1. Licence et maîtrise d'histoire de l'art

Contenus et mention de la licence

et de la maîtrise d'histoire de l'art

350 heures au moins d'enseignement, dont 250 heures au moins portant sur :
- histoire de l'art antique ;
- histoire de l'art médiéval ;
- histoire de l'art moderne ;
- histoire de l'art contemporain ;
- initiation à des techniques d'approche d'histoire de l'art.

Mention

La licence d'histoire de l'art peut être assortie de la mention Documentation dans les conditions définies par l'arrêté du 28 août 1990 susvisé.

Contenu de la maîtrise

350 heures au moins de formation, dont :
- un enseignement théorique et méthodologique de 100 heures au moins laissé au choix de l'établissement ;
- un travail d'étude et de recherche avec ou sans stage.

Accès de plein droit

Sont admis de plein droit à s'inscrire, en vue de :
- la licence d'histoire de l'art, assortie ou non d'une mention, les titulaires du DEUG Arts, mentions Histoire des arts et archéologie ou Arts plastiques, les titulaires du DEUG Sciences humaines et sociales, mention Histoire des arts et archéologie, les titulaires du DEUG Lettres et langues, mention Histoire des arts et archéologie, ainsi que les titulaires du DEUG mention Lettres et arts, section Histoire des arts ;
- la maîtrise d'histoire de l'art, les titulaires de la licence, histoire de l'art, assortie ou non d'une mention, les titulaires de la licence d'histoire de l'art et archéologie assortie de la mention histoire de l'art.

  1. Licence et maîtrise de lettres classiques

Contenu de la licence

350 heures minimum d'enseignement, dont 250 heures au moins réparties entre les matières suivantes :
- Littérature et linguistique françaises ;
- Littérature et linguistique et civilisation grecques et latines.

Contenu de la maîtrise

350 heures minimum de formation, dont :
- un enseignement de 100 heures au minimum laissé au choix de l'établissement ;
- un travail d'étude et de recherche.

Accès de plein droit

Sont admis de plein droit à s'inscrire :
- en vue de la licence de lettres classiques, les titulaires du DEUG Lettres et langues, mention Lettres classiques, ainsi que les titulaires du DEUG mention Lettres et arts, section Lettres ;
- en vue de la maîtrise de lettres classiques, les titulaires de la licence de lettres classiques.

Accès conditionnel

Sont admis en vue de la licence de lettres classiques les titulaires du DEUG Lettres et langues, mention Lettres modernes, à condition que leur formation de DEUG comporte des enseignements de lettres classiques et de langues anciennes, dont la nature et le contenu sont précisés par l'établissement qui délivre la licence.

  1. Licence et maîtrise de lettres modernes

Contenu et mentions de la licence

350 heures minimum d'enseignement, dont 250 heures au moins réparties entre les matières suivantes :
- littérature française ;
- linguistique française ;
- langue vivante étrangère ;
- littérature générale et comparée ;
- langue et civilisation latines.
La licence de lettres modernes peut être assortie de l'une des mentions indiquées ci-dessous. Elle comporte alors, en sus des 250 heures mentionnées ci-dessus, 125 heures d'enseignements optionnels répartis comme suit :
a) Mention Français, langue étrangère :
- didactique du français, langue étrangère ;
- histoire, civilisation, langue et littérature françaises dans le cadre du français, langue étrangère ;
- apprentissage théorique et pratique d'une langue seconde.
b) Mention Langues et cultures régionales (cette mention porte sur une langue régionale déterminée) :
- langue écrite et orale ;
- linguistique et dialectologie ;
- culture et civilisation.
c) Mention Littérature générale et comparée :
- littérature générale et comparée (enseignements complétant ceux dispensés dans le cadre du tronc commun) ;
- seconde langue vivante étrangère.
d) Mention Documentation :
La licence de lettres modernes peut être assortie de la mention Documentation dans les conditions définies par l'arrêté du 28 août 1990 susvisé.

Contenu et mentions de la maîtrise

350 heures minimum de formation, dont :
- un enseignement de 100 heures au moins laissé au choix de l'établissement ;
- un travail d'étude et de recherche pouvant intégrer une partie pratique,
se fonder sur un stage en milieu professionnel ou combiner les deux possibilités.
La maîtrise de lettres modernes peut être assortie de la mention Langues et cultures régionales ou de la mention Littérature générale et comparée lorsque le travail d'étude et de recherche porte sur l'un de ces domaines.

Accès de plein droit

Sont admis de plein droit à s'inscrire en vue de :
- la licence de lettres modernes, assortie ou non d'une mention, les titulaires du DEUG Lettres et langues, mention Lettres modernes, ainsi que les titulaires du DEUG mention Lettres et arts, section lettres ;
- la maîtrise de lettres modernes, assortie ou non d'une mention, les titulaires de la licence de lettres modernes, assortie ou non d'une mention, ou de la licence de littérature générale et comparée.

Accès conditionnel

Sont admis à s'inscrire en vue de la licence de lettres modernes les titulaires du DEUG Lettres et langues, mention Lettres modernes, les titulaires du DEUG Lettres et langues, mention Lettres classiques ou Sciences du langage ou Langues et cultures régionales, à condition que leur formation de DEUG comporte des enseignements de lettres modernes, dont la nature et le contenu sont précisés par l'établissement qui délivre la licence.

  1. Licence et maîtrise des sciences du langage

Contenu et mentions de la licence

350 heures minimum d'enseignement, dont 250 heures au moins réparties entre les matières suivantes :
- étude théorique du langage et des langues ;
- traitement linguistique d'un ou plusieurs domaines ;
- linguistique historique, linguistique comparée ;
- disciplines annexes de la linguistique.
La licence des sciences du langage peut être assortie de l'une des mentions indiquées ci-dessous. Elle comporte alors, en sus des 250 heures mentionnées ci-dessus, 125 heures d'enseignements optionnels répartis comme suit :
a) Mention Français, langue étrangère :
- didactique du français, langue étrangère ;
- histoire, civilisation, langue et littérature françaises dans le cadre du français, langue étrangère ;
- apprentissage théorique et pratique d'une langue seconde ;
b) Mention Traitement automatique des langues :
- enseignement assisté par ordinateur, nouvelles technologies et apprentissage des langues ;
- traitement automatique du langage ;
- planification linguistique ;
c) Mention Documentation :
La licence de lettres modernes peut être assortie de la mention Documentation dans les conditions définies par l'arrêté du 28 août 1990 susvisé.

Contenu et mentions de la maîtrise

350 heures minimum de formation, dont :
- un enseignement de 100 heures au moins laissé au choix de l'établissement ;
- un travail d'étude et de recherche pouvant intégrer une partie pratique,
se fonder sur un stage en milieu professionnel ou combiner les deux possibilités.
La maîtrise des sciences du langage peut être assortie d'une mention Industries de la langue ou d'une mention Etudes francophones. Dans ce cas, le travail d'étude et de recherche porte sur le domaine défini par la mention.

Accès de plein droit

Sont admis de plein droit à s'inscrire, en vue de :
- la licence des sciences du langage, assortie ou non d'une mention, les titulaires du DEUG Lettres et langues, mention Sciences du langage, ou du DEUG Sciences humaines et sociales, mentions Sciences du langage, ainsi que les titulaires du DEUG mention Lettres et arts, sections Lettres ou Lettres et civilisations étrangères, ou du DEUG mention Communication et sciences du langage, section Sciences du langage ;
- la maîtrise des sciences du langage, assortie ou non d'une mention, les titulaires de la licence des sciences du langage, assortie ou non d'une mention.

Accès conditionnel

Sont admis à s'inscrire en vue de la licence des sciences du langage les titulaires du DEUG Lettres et langues, mentions Lettres classiques, Lettres modernes, Langues, littératures et civilisations étrangères, Langues et cultures régionales et Médiation culturelle et communication, ainsi que les titulaires du DEUG Arts, mention Médiation culturelle et communication, à condition que leur formation de DEUG comporte des enseignements de sciences du langage, dont la nature et le contenu sont précisés par l'établissement qui délivre la licence.

  1. LICENCE ET MAÎTRISE DE LANGUES, LITTÉRATURE ET CIVILISATIONS ÉTRANGÈRES

Chaque licence et chaque maîtrise de langues, littératures et civilisations étrangères porte sur une langue déterminée qui est mentionnée dans l'arrêté d'habilitation.

Contenu et mentions de la licence

350 heures minimum d'enseignement, dont 250 heures au moins réparties entre les matières suivantes :

Langue écrite et orale faisant place aux langues de spécialité ;

Linguistique, littérature et civilisation.

Ces enseignements se réfèrent pour moitié à l'étude des sociétés, des économies et des cultures contemporaines.

La licence de langue, littératures et civilisations étrangères peut être assortie de l'une des mentions énumérées ci-dessous. Elle comporte alors, en sus des 250 heures mentionnées ci-dessus, 125 heures d'enseignements optionnels répartis comme suit :

a) Mention Français, langue étrangère :

Didactique du français, langue étrangère ;

Histoire, civilisation, langue et littérature françaises dans le cadre du français, langue étrangère ;

Apprentissage théorique et pratique d'une langue seconde.

b) Mention langues et cultures régionales (cette mention porte sur une langue régionale déterminée ) :

Langue écrite et orale ;

Linguistique et dialectologie ;

Culture et civilisation.

c) Mention Littérature générale et comparée :

Littérature générale et comparée ;

Seconde langue vivante étrangère.

d) Mention Traitement automatique des langues :

Enseignement assisté par ordinateur, nouvelles technologies et apprentissage des langues ;

Traitement automatique du langage ;

Planification linguistique.

e) Mention Documentation :

La licence de langues, littératures et civilisations étrangères peut être assortie de la mention Documentation dans les conditions définies par l' arrêté du 28 août 1990 susvisé.

Contenu et mention de la maîtrise

350 heures minimum de formation, dont :

Un enseignement de 100 heures au moins laissé au choix de l'établissement ;

Un travail d'étude et de recherche pouvant intégrer une partie pratique, se fonder sur un stage en milieu professionnel ou combiner les deux possibilités, et rédigé, sauf dispositions particulières précisées dans la demande d'habilitation, dans la langue visée.

La maîtrise de langues, littératures et civilisations étrangères peut être assortie de la mention Langues et cultures régionales ou de la mention Littérature générale et comparée, ou de la mention Industries de la langue. Dans ce cas, le travail d'étude et de recherche porte sur le domaine défini par la mention.

Accès de plein droit

Sont admis de plein droit à s'inscrire, en vue de :

La licence de langues, littératures et civilisations étrangères, assortie ou non d'une mention, les titulaires du DEUG. Lettres et langues, mention Langues, littératures et civilisations étrangères, ainsi que les titulaires du DEUG mention Lettres et arts, section Lettres et civilisations étrangères ;

La maîtrise de langues, littératures et civilisations étrangères, assortie ou non d'une mention, les titulaires de la licence de langues, littératures et civilisations étrangères correspondantes, assortie ou non d'une mention.

Accès conditionnel

Sont admis à s'inscrire en vue de la licence de langues, littératures et civilisations étrangères, les titulaires du DEUG. Lettres et langues, mention Langues étrangères appliquées ou Langues et cultures régionales, à condition que leur formation de DEUG comporte des enseignements de langues, littératures et civilisations de la langue de cette licence, dont la nature et le contenu sont précisés par l'établissement qui délivre la licence.

  1. LICENCE ET MAÎTRISE DE LANGUES ÉTRANGÈRES APPLIQUÉES

La liste des langues que chaque université peut enseigner dans la formation de langues étrangères appliquées est fixée par l'arrêté d'habilitation.

Contenu de la licence

550 heures minimum d'enseignement, dont 400 heures au moins réparties entre les matières suivantes :

Deux langues étrangères opérationnelles et spécialisées bénéficiant d'un volume égal d'enseignement. Ces enseignements comportent une formation aux techniques de traduction, d'interprétation, d'expression et de communication ainsi qu'un enseignement des langages propres aux matières de spécialité énumérées ci-dessous.

L'établissement peut proposer des enseignements optionnels portant sur une troisième langue vivante étrangère ;

Institutions publiques et privées et grands problèmes contemporains des pays concernés (aspects économiques, sociaux, juridiques, administratifs et culturels ; culture d'entreprise) ;

Gestion, vie, organisation et administration des entreprises et des administrations ; informatique appliquée à ce domaine ;

Connaissance des techniques et des organismes gérant les relations et les échanges internationaux.

Un travail d'étude s'appuyant sur un stage qui fait l'objet d'un mémoire pris en compte dans le contrôle des aptitudes et des connaissances.

Contenu et mentions de la maîtrise

La maîtrise de langues étrangères appliquées est assortie de l'une des mentions suivantes :

Affaires et commerce ;

Traduction spécialisée.

Elle comprend 375 heures minimum d'enseignement, dont :

L'enseignement à parts égales de deux langues et celui des sciences et techniques de l'expression et de la communication française ;

Des enseignements portant sur le domaine défini par la mention.

Un tiers au moins de ces enseignements doit être assuré par des professionnels qualifiés et sous des formes pratiques.

La maîtrise de langues étrangères appliquées comporte en outre un stage ou un travail d'étude et de recherche faisant l'objet d'un mémoire donnant lieu à soutenance.

Accès de plein droit

Sont admis de plein droit à s'inscrire, en vue de :

La licence de langues étrangères appliquées, les titulaires du DEUG. Lettres et langues, mention Langues étrangères appliquées, ainsi que les titulaires du DEUG mention Lettres et arts, section Langues étrangères appliquées ;

La maîtrise de langues étrangères appliquées, les titulaires de la licence de langues étrangères appliquées.

Accès conditionnel

Sont admis à s'inscrire en vue de la licence de langues étrangères appliquées, les titulaires du DEUG. Lettres et langues, mention Langues, littératures et civilisations étrangères, à condition que leur formation de DEUG comporte des enseignements dans une deuxième langue, dont la nature et le contenu sont précisés par l'établissement qui délivre la licence.

  1. LICENCE ET MAÎTRISE DE L'INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION

Contenu de la licence et de la maîtrise

350 heures minimum d'enseignement, dont 250 heures au moins sont réparties entre les trois ensembles d'enseignements suivants :

a) Enseignements théoriques de tronc commun :

Théories de l'information et de la communication ;

Information-communication et langages (connaissance et maîtrise des procédés d'écriture, de prise de parole, de mise en image, informatique, langages documentaires...) ;

Approches sociologiques, économiques, psycho-sociologiques et politico-juridiques de la communication, y compris leurs dimensions internationales.

b) Enseignements de spécialités professionnelles :

Enseignements théoriques de spécialisation ; recherche et gestion de l'information, communication et culture, communication dans les institutions territoriales, communication et entreprises, communication et médias, documentation dans les institutions éducatives, etc.

Ces enseignements donnent lieu à l'intervention de professionnels qualifiés ;

Ateliers en phase avec les pratiques du monde professionnel incluant les technologies de l'information et de la communication : informatique, télématique, télécommunications, audiovisuel, supports écrits.

c) Langue vivante étrangère : expression orale et capacités opératoires (lecture d'articles de spécialité, compréhension des messages audio-vidéo...).

La formation comporte en licence et en maîtrise un stage d'un mois minimum. En maîtrise, le stage fait l'objet d'un mémoire.

Accès de plein droit

Sont admis de plein droit à s'inscrire, en vue de :

La licence de l'information et de la communication, les titulaires du DEUG. Arts ou du DEUG. Lettres et langues, assortis de la mention Médiation culturelle et communication si elle inclut parmi ses enseignements quatre des huit thèmes suivants : documentation et techniques documentaires ; économie de la communication ; théorie de la communication et de l'information ; histoire de la communication écrite et audiovisuelle ; analyse des messages iconiques et sonores ; analyse des mécanismes et des pratiques de la communication ; supports écrits de la communication ; média, cultures et sociétés, ainsi que les titulaires du DEUG mention Communication et sciences du langage, section Culture et communication ;

La maîtrise de l'information et de la communication, les titulaires de la licence de l'information et de la communication.

  1. MAÎTRISE DE LA DOCUMENTATION ET DE L'INFORMATION

Contenu de la maîtrise

350 heures minimum d'enseignement dont 250 heures au moins réparties entre les matières suivantes :

Histoire socioculturelle des systèmes d'information et communication ;

Aspects méthodologiques, épistémologiques et fondamentaux de sciences de l'information et de la documentation ;

Maîtrise des technologies de l'information et de la documentation ;

Maîtrise des outils et méthodes de stockage, analyse, diffusion et recherche d'information ;

Management des systèmes d'information ;

Formation à la relation avec les usagers.

Un travail d'étude et de recherche pouvant s'appuyer sur un stage et donnant lieu à un rapport écrit et à une soutenance.

Accès de plein droit

Sont admis de plein droit à s' inscrire en vue de la maîtrise de la documentation et de l'information, les titulaires de toute licence assortie de la mention Documentation dans les conditions définies par l'arrêté du 28 août 1990 susvisé.

  1. MAÎTRISE DE FRANCAIS, LANGUE ÉTRANGÈRE

Contenu de la maîtrise

350 heures minimum d'enseignement, dont 250 heures au moins réparties entre les disciplines suivantes :

Anthropologie culturelle de la France et des pays francophones ;

Didactique du français, langue étrangère (théorie de l'apprentissage, méthodologie, évaluation) ;

Théories linguistiques, description du français, théories et pratiques de communication.

La maîtrise de français, langue étrangère, comporte un stage d'au moins quatre semaines donnant lieu à un mémoire et à une soutenance.

Accès de plein droit

Sont admis de plein droit à s'inscrire en vue de la maîtrise de français, langue étrangère, les titulaires de la licence de lettres modernes, de la licence des sciences du langage et de la licence de langues, littératures et civilisations étrangères, assorties de la mention Français, langue étrangère.

  1. LICENCE ET MAÎTRISE DE LANGUES ET CULTURES RÉGIONALES

Chaque licence et chaque maîtrise porte sur une langue régionale déterminée, mentionnée dans l'arrêté d'habilitation.

Contenu de la licence

350 heures minimum d'enseignement, dont 250 heures au moins réparties entre les disciplines suivantes :

Langue écrite et orale ;

Linguistique et dialectologie ;

Culture et civilisation.

Contenu de la maîtrise

350 heures minimum de formation, dont :

Un enseignement de 100 heures au moins laissé au choix de l'établissement ;

Un travail d'étude et de recherche rédigé dans la langue déterminée par l'arrêté d'habilitation.

Accès de plein droit

Sont admis de plein droit à s'inscrire, en vue de :

La licence de langues et cultures régionales, les titulaires du DEUG. Lettres et langues, mention Langues et cultures régionales, ainsi que les titulaires d'un DEUG portant sur l'étude de la langue et de la culture régionales correspondantes ;

La maîtrise de langues et cultures régionales, les titulaires de la licence correspondante.

Accès conditionnel

Sont admis à s'inscrire en vue de la licence de langues et cultures régionales, les titulaires du DEUG. Lettres et langues, mentions Lettres classiques, Lettres modernes, Langues, littératures et civilisations étrangères, à condition que leur formation de DEUG comporte des enseignements de langues et cultures régionales de la langue de cette licence, dont la nature et le contenu sont précisés par l'établissement qui délivre la licence.

ANNEXE II

TABLEAU DES ACCÈS AUX LICENCES

Le tableau n'est pas reproduit.

Fait à Paris, le 30 avril 1997.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général des enseignements supérieurs,

C. Forestier