JORF n°110 du 12 mai 1991

2o Direction du service des essences des armées, tableau, colonne &lt;<suppléants>&gt;:
Au lieu de &lt;<m. l'ingénieur="" en="" chef="" michel="" lasne="">&gt;, lire &lt;<m. l'ingénieur="" général="" michel="" lasne="">&gt;.
III. - Au titre IV. - Délégation générale pour l'armement:
1o A l'article 15. - Délégué aux relations internationales, paragraphe I,
tableau, colonne &lt;<titulaires de="" la="" délégation="">&gt;:
Au lieu de: &lt;<m. l'ingénieur="" en="" chef="" jean="" gaudillet,="" sous-direction="" du="" contrôle="" commerce="" des="" matériels="" de="" guerre="">&gt;, lire: &lt;<m. l'ingénieur="" en="" chef="" jean="" gaudillet,="" sous-direction="" du="" contrôle="" commerce="" des="" matériels="" de="" défense="">&gt;.
2o A l'article 16. - Service central des affaires industrielles de l'armement:
a) Paragraphe I, tableau, colonnes &lt;<titulaires de="" la="" délégation="">&gt; et &lt;<suppléant>&gt;:
Au lieu de &lt;<m. l'ingénieur="" en="" chef="" claude="" couderc="">&gt;, lire &lt;<m. l'ingénieur="" général="" claude="" couderc="">&gt;.
b) Paragraphe II, A (4o), supprimer le &lt;<e>&gt; aux mots &lt;<inférieure>&gt; et &lt;&lt;égale&gt;&gt;.
3o A l'article 17. - Autres directions, paragraphe I:
a) Direction des constructions navales, tableau:
Colonne &lt;<titulaires de="" la="" délégation="">&gt;:
Au lieu de: &lt;<m. l'ingénieur="" général="" bernard="" chaslot,="" adjoint="" au="" directeur="">&gt;, lire: &lt;<m. l'ingénieur="" général="" jean="" le="" bourhis,="" adjoint="" au="" directeur="">&gt;.
Au lieu de: &lt;<m. jacques-andré="" lesnard,="" chef="" du="" service="" compte="" de="" commerce="">&gt;, lire: &lt;<m. jacques-andré="" lesnard,="" administrateur="" civil,="" chef="" du="" service="" compte="" de="" commerce="">&gt;.
Colonne &lt;<suppléants>&gt;:
Au lieu de &lt;<m. l'ingénieur="" général="" bernard="" chaslot="">&gt;, lire &lt;<m. l'ingénieur="" général="" jean="" le="" bourhis="">&gt;.
Colonne &lt;<nature de="" la="" délégation="">&gt;:
Au lieu de: &lt;<pour toutes="" mesures="" individuelles="" du="" ressort="" de="" la="" d.c.n.="" concernant="" les="" personnels="" officiers,="" à="" l'exclusion="" des="" officiers="" généraux="">&gt;, lire: &lt;<dans la="" limite="" de="" ses="" attributions="">&gt;.
b) Direction des engins, tableau, colonne &lt;<suppléants>&gt;:
Après: &lt;<mme christine="" artaud,="" officier="" de="" 2e="" classe="" du="" corps="" technique="" et="" administratif="">&gt;, ajouter: &lt;<mlle chantal="" vennat,="" attaché="" de="" service="" administratif,="" en="" cas="" d'absence="" ou="" d'empêchement="" mme="" christine="" artaud="">&gt;.
Au lieu de &lt;<m. jean-marie="" decore="">&gt;, lire &lt;<m. l'ingénieur="" en="" chef="" jean-marie="" decore="">&gt;.
c) Paragraphe II, tableau, colonne &lt;<matières et="" actes="">&gt;, C. - En matière d'opérations domaniales n'intéressant qu'une seule direction, au 5o, 2e tiret, ajouter: &lt;<d'immeubles>&gt; après &lt;<précaire et="" révocable="">&gt;.
IV. - Au titre V. - Etats-majors d'armée, article 19, directions et services des états-majors:
1o Au B. - Marine, VI. - Direction des constructions navales (en matière d'entretien et de réparation des unités en service ou en réserve), tableau,
colonne &lt;<suppléants>&gt;:
Au lieu de &lt;<m. l'ingénieur="" général="" bernard="" chaslot="">&gt;, lire &lt;<m. l'ingénieur="" général="" jean="" le="" bourhis="">&gt;.
2o Au C. - Armée de l'air, paragraphe I, Direction du personnel militaire de l'armée de l'air, tableau, colonne &lt;<suppléants>&gt;:
Au lieu de &lt;<m. le="" général="" philippe="" schreiber="">&gt;, lire &lt;<m. le="" général="" yves="" gloanec="">&gt;.</m.></m.></suppléants></m.></m.></suppléants></précaire></d'immeubles></matières></m.></m.></suppléants></m.></m.></suppléants></m.></m.></m.></m.></inférieure></e></m.></m.></suppléant></m.></m.></m.></m.></suppléants>


Historique des versions

Version 1

2o Direction du service des essences des armées, tableau, colonne <<suppléants>>:

Au lieu de <<M. l'ingénieur en chef Michel Lasne>>, lire <<M. l'ingénieur général Michel Lasne>>.

III. - Au titre IV. - Délégation générale pour l'armement:

1o A l'article 15. - Délégué aux relations internationales, paragraphe I,

tableau, colonne <<titulaires de la délégation>>:

Au lieu de: <<M. l'ingénieur en chef Jean Gaudillet, sous-direction du contrôle du commerce des matériels de guerre>>, lire: <<M. l'ingénieur en chef Jean Gaudillet, sous-direction du contrôle du commerce des matériels de défense>>.

2o A l'article 16. - Service central des affaires industrielles de l'armement:

a) Paragraphe I, tableau, colonnes <<titulaires de la délégation>> et <<suppléant>>:

Au lieu de <<M. l'ingénieur en chef Claude Couderc>>, lire <<M.

l'ingénieur général Claude Couderc>>.

b) Paragraphe II, A (4o), supprimer le <<e>> aux mots <<inférieure>> et <<égale>>.

3o A l'article 17. - Autres directions, paragraphe I:

a) Direction des constructions navales, tableau:

Colonne <<titulaires de la délégation>>:

Au lieu de: <<M. l'ingénieur général Bernard Chaslot, adjoint au directeur>>, lire: <<M. l'ingénieur général Jean Le Bourhis, adjoint au directeur>>.

Au lieu de: <<M. Jacques-André Lesnard, chef du service du compte de commerce>>, lire: <<M. Jacques-André Lesnard, administrateur civil, chef du service du compte de commerce>>.

Colonne <<suppléants>>:

Au lieu de <<M. l'ingénieur général Bernard Chaslot>>, lire <<M.

l'ingénieur général Jean Le Bourhis>>.

Colonne <<nature de la délégation>>:

Au lieu de: <<Pour toutes mesures individuelles du ressort de la D.C.N.

concernant les personnels officiers, à l'exclusion des officiers généraux>>, lire: <<Dans la limite de ses attributions>>.

b) Direction des engins, tableau, colonne <<suppléants>>:

Après: <<Mme Christine Artaud, officier de 2e classe du corps technique et administratif>>, ajouter: <<Mlle Chantal Vennat, attaché de service administratif, en cas d'absence ou d'empêchement de Mme Christine Artaud>>.

Au lieu de <<M. Jean-Marie Decore>>, lire <<M. l'ingénieur en chef Jean-Marie Decore>>.

c) Paragraphe II, tableau, colonne <<matières et actes>>, C. - En matière d'opérations domaniales n'intéressant qu'une seule direction, au 5o, 2e tiret, ajouter: <<d'immeubles>> après <<précaire et révocable>>.

IV. - Au titre V. - Etats-majors d'armée, article 19, directions et services des états-majors:

1o Au B. - Marine, VI. - Direction des constructions navales (en matière d'entretien et de réparation des unités en service ou en réserve), tableau,

colonne <<suppléants>>:

Au lieu de <<M. l'ingénieur général Bernard Chaslot>>, lire <<M.

l'ingénieur général Jean Le Bourhis>>.

2o Au C. - Armée de l'air, paragraphe I, Direction du personnel militaire de l'armée de l'air, tableau, colonne <<suppléants>>:

Au lieu de <<M. le général Philippe Schreiber>>, lire <<M. le général Yves Gloanec>>.