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Arrêté du 30 août 2023

modifiant l'arrêté du 28 février 2023 modifié relatif au calendrier de la procédure dématérialisée de candidature et de recrutement en première année des formations conduisant au diplôme national de master au titre de l'année universitaire 2023-2024

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Prolongation des délais d'admission scolaire

Résumé. Les délais pour répondre aux offres d'admission dans les écoles sont prolongés jusqu'au 16 septembre 2023.

La ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Vu le code de l'éducation, notamment ses articles D. 612-36-2 et suivants (Organisation du recrutement en première année de master) ;

Vu l'arrêté du 28 février 2023 (Calendrier et procédures d'admission en master) modifié relatif au calendrier de la procédure dématérialisée de candidature et de recrutement en première année des formations conduisant au diplôme national de master au titre de l'année universitaire 2023-2024,

Arrête :

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Prolongation des délais de réponse aux offres d'admission

Résumé. La période pour répondre aux offres d'admission dans les établissements scolaires est prolongée jusqu'au 16 septembre 2023.

A modifié les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 8 septembre 2023

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Publication de l'arrêté

Résumé. L'arrêté sera publié pour que tout le monde le sache.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 30 août 2023.

Pour la ministre et par délégation :

La directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle,

A.-S. Barthez

En vigueur depuis le vendredi 8 septembre 2023

Arrêté du 30 août 2023
Article 1
Article 2