JORF n°0241 du 15 octobre 2021

Article 1

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'arrêté du 12 septembre 2018

Résumé Un arrêté est modifié pour changer les noms et les rôles de certaines directions et délégations.

L'arrêté du 12 septembre 2018 susvisé est ainsi modifié :
1° Dans l'intitulé, les mots : « des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports » sont remplacés par les mots : « chargés des affaires sociales ».
2° L'annexe est modifiée comme suit :
a) La ligne :
«

| Direction des sports |Le chef de service, adjoint au directeur| |:--------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------|:---------------------------------------| |Le sous-directeur des fédérations, du sport de haut niveau, des établissements, des relations internationales et de l'économie du sport| |

»
est supprimée ;
b) La ligne :
«

|Direction des systèmes d'information|Le chef de service, adjoint au directeur| |:-----------------------------------|:---------------------------------------|

»
est remplacée par la ligne :
«

|Direction du numérique|Le chef de service, adjoint au directeur| |:---------------------|:---------------------------------------|

» ;
c) La ligne :
«

| Délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle |Les chefs du service, adjoints au délégué général| |:------------------------------------------------------------------|:------------------------------------------------| |Le sous-directeur mutations économiques et sécurisation de l'emploi| | | Le sous-directeur politique de formation et du contrôle | | | Le sous-directeur des parcours d'accès à l'emploi | | | Le sous-directeur financement et modernisation | | | Le sous-directeur Europe et international | |

»
est remplacée par les lignes :
«

| Délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle |Les chefs de service, adjoints au délégué général| |:----------------------------------------------------------------------------|:------------------------------------------------| |Le sous-directeur des mutations économiques et de la sécurisation de l'emploi| | | Le sous-directeur des politiques de formation et du contrôle | | | Le sous-directeur des parcours d'accès à l'emploi | | | Le sous-directeur du financement et de la modernisation | | | Le sous-directeur Europe et international | |

«

|Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques|Le sous-directeur de l'observation de la santé et de l'assurance maladie| |:-------------------------------------------------------------------------|:-----------------------------------------------------------------------| | Le sous-directeur de l'observation de la solidarité | | |Le sous-directeur des synthèses, des études économiques et de l'évaluation| |

» ;
d) La ligne « Etablissements publics-Opérateurs » est ainsi modifiée :
Les mots : « Le directeur général du centre national pour le développement du sport (CNDS) » sont supprimés.


Historique des versions

Version 1

L'arrêté du 12 septembre 2018 susvisé est ainsi modifié :

1° Dans l'intitulé, les mots : « des solidarités et de la santé, du travail, de l'éducation nationale et des sports » sont remplacés par les mots : « chargés des affaires sociales ».

2° L'annexe est modifiée comme suit :

a) La ligne :

«

Direction des sports

Le chef de service, adjoint au directeur

Le sous-directeur des fédérations, du sport de haut niveau, des établissements, des relations internationales et de l'économie du sport

»

est supprimée ;

b) La ligne :

«

Direction des systèmes d'information

Le chef de service, adjoint au directeur

»

est remplacée par la ligne :

«

Direction du numérique

Le chef de service, adjoint au directeur

» ;

c) La ligne :

«

Délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle

Les chefs du service, adjoints au délégué général

Le sous-directeur mutations économiques et sécurisation de l'emploi

Le sous-directeur politique de formation et du contrôle

Le sous-directeur des parcours d'accès à l'emploi

Le sous-directeur financement et modernisation

Le sous-directeur Europe et international

»

est remplacée par les lignes :

«

Délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle

Les chefs de service, adjoints au délégué général

Le sous-directeur des mutations économiques et de la sécurisation de l'emploi

Le sous-directeur des politiques de formation et du contrôle

Le sous-directeur des parcours d'accès à l'emploi

Le sous-directeur du financement et de la modernisation

Le sous-directeur Europe et international

«

Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques

Le sous-directeur de l'observation de la santé et de l'assurance maladie

Le sous-directeur de l'observation de la solidarité

Le sous-directeur des synthèses, des études économiques et de l'évaluation

» ;

d) La ligne « Etablissements publics-Opérateurs » est ainsi modifiée :

Les mots : « Le directeur général du centre national pour le développement du sport (CNDS) » sont supprimés.