La ministre des solidarités et de la santé,
Vu le code de la santé publique, notamment les articles L. 5132-1, L. 5132-6, L. 5132-7 et R. 5132-1 ;
Vu l'arrêté du 22 février 1990 portant inscription sur les listes I et II des substances vénéneuses définies à l'article L. 5132-6 du code de la santé publique ;
Sur proposition du directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé en date du 12 avril 2017,
Arrête :
Sont classés sur la liste I des substances vénéneuses les produits suivants sous toutes leurs formes :
- acide obéticholique ;
- eluxadoline ;
- ételcalcétide ;
- fluoroestradiol (18F) ;
- gallium (68Ga) ;
- ixazomib ;
- landiolol ;
- midostaurine ;
- olaratumab ;
- vénétoclax.
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Est classé sur la liste I des substances vénéneuses le produit suivant lorsqu'il est administré par voie injectable :
- glucose.
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Est radié de la liste II des substances vénéneuses et classé sur la liste I des substances vénéneuses le produit suivant sous toutes ses formes :
- glycopyrronium.
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Est classée sur la liste I des substances vénéneuses la spécialité pharmaceutique suivante disposant de l'autorisation temporaire d'utilisation prévue à l'article L. 5121-12 du code de la santé publique : QIZENDAY 100 mg, gélule.
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Est classée sur la liste I des substances vénéneuses la spécialité pharmaceutique suivante disposant de l'autorisation de mise sur le marché prévue à l'article L. 5121-8 du code de la santé publique : STRIMVELIS 1-10 millions de cellules/ml, dispersion pour perfusion.
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Est classée sur la liste I des substances vénéneuses la spécialité pharmaceutique suivante disposant de l'autorisation de mise sur le marché prévue à l'article L. 5121-8 du code de la santé publique : ZALMOXIS 5-20 × 106 cellules/ml, dispersion pour perfusion.
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Le directeur général de la santé et le directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 30 août 2017.
Pour la ministre et par délégation :
La sous-directrice de la politique des produits de santé et de la qualité des pratiques et des soins,
C. Perruchon