Arrêté du 30 août 2016

Article 2

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Article 2

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée au présent arrêté abroge et remplace la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée à l'arrêté du 9 septembre 2010 portant désignation du site Natura 2000 Forêt de Valbonne (zone spéciale de conservation).

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En vigueur depuis le 8 septembre 2016

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Mise à jour des protections naturelles dans la forêt de Valbonne

Résumé. Un nouvel arrêté met à jour la liste des habitats naturels et des espèces protégées dans la forêt de Valbonne.

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée au présent arrêté abroge et remplace la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée à l'arrêté du 9 septembre 2010 portant désignation du site Natura 2000 Forêt de Valbonne (zone spéciale de conservation).

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En vigueur depuis le jeudi 8 septembre 2016

Source : Légifrance