JORF n°0208 du 7 septembre 2016

Article 1

Article 1

Les quatre cartes au 1/25 000 et la carte d'assemblage au 1/100 000 annexées au présent arrêté abrogent et remplacent les quatre cartes annexées à l'arrêté du 9 septembre 2010 portant désignation du site Natura 2000 Forêt de Valbonne (zone spéciale de conservation FR 9101398). L'espace ainsi délimité s'étend dans le département du Gard sur une partie du territoire des communes suivantes : Carsan, Cornillon, Issirac, Montclus, Saint-André-de-Roquepertuis, Saint-Christol-de-Rodières, Saint-Julien-de-Peyrolas, Saint-Laurent-de-Carnols, Saint-Michel-d'Euzet, Saint-Paulet-de-Caisson, Salazac.


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Version 1

Les quatre cartes au 1/25 000 et la carte d'assemblage au 1/100 000 annexées au présent arrêté abrogent et remplacent les quatre cartes annexées à l'arrêté du 9 septembre 2010 portant désignation du site Natura 2000 Forêt de Valbonne (zone spéciale de conservation FR 9101398). L'espace ainsi délimité s'étend dans le département du Gard sur une partie du territoire des communes suivantes : Carsan, Cornillon, Issirac, Montclus, Saint-André-de-Roquepertuis, Saint-Christol-de-Rodières, Saint-Julien-de-Peyrolas, Saint-Laurent-de-Carnols, Saint-Michel-d'Euzet, Saint-Paulet-de-Caisson, Salazac.