Arrêté du 30 août 2016

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Est désigné sous l'appellation « site Natura 2000 Réseau de zones humides, pelouses, landes et falaises de l'avant-pays savoyard » (zone spéciale de conservation FR 8201770) l'espace délimité sur la carte d'assemblage au 1/258 400 et les 15 cartes au 1/25 000 ci-jointes, qui s'étend dans le département de Savoie sur une partie du territoire des communes suivantes : Aiguebelette-le-Lac, Attignat-Oncin, Ayn, Billième, Champagneux, Chanaz, Conjux, Corbel, Dullin, Gerbaix, Gresin, Jongieux, La Balme, La Bridoire, Lépin-le-Lac, Loisieux, Lucey, Marcieux, Nances, Novalaise, Rochefort, Saint-Alban-de-Montbel, Saint-Christophe, Saint-Jean-de-Chevelu, Saint-Maurice-de-Rotherens, Saint-Paul, Saint-Pierre-d'Entremont, Saint-Pierre-de-Curtille, Sainte-Marie-d'Alvey, Traize, Verel-de-Montbel, Vimines, Yenne.

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En vigueur depuis le 8 septembre 2016

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Protection d'un site Natura 2000 en Savoie

Résumé. Un espace naturel en Savoie est protégé pour préserver ses zones humides, pelouses, landes et falaises.

Est désigné sous l'appellation « site Natura 2000 Réseau de zones humides, pelouses, landes et falaises de l'avant-pays savoyard » (zone spéciale de conservation FR 8201770) l'espace délimité sur la carte d'assemblage au 1/258 400 et les 15 cartes au 1/25 000 ci-jointes, qui s'étend dans le département de Savoie sur une partie du territoire des communes suivantes : Aiguebelette-le-Lac, Attignat-Oncin, Ayn, Billième, Champagneux, Chanaz, Conjux, Corbel, Dullin, Gerbaix, Gresin, Jongieux, La Balme, La Bridoire, Lépin-le-Lac, Loisieux, Lucey, Marcieux, Nances, Novalaise, Rochefort, Saint-Alban-de-Montbel, Saint-Christophe, Saint-Jean-de-Chevelu, Saint-Maurice-de-Rotherens, Saint-Paul, Saint-Pierre-d'Entremont, Saint-Pierre-de-Curtille, Sainte-Marie-d'Alvey, Traize, Verel-de-Montbel, Vimines, Yenne.

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En vigueur depuis le jeudi 8 septembre 2016

Source : Légifrance