En vigueur depuis le 1 septembre 2013
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Exécution d'un arrêté sur une école pour enseignants
Le recteur de l'académie de Besançon, chancelier des universités, et le président de l'université de Besançon sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.