JORF n°215 du 16 septembre 2006

Par arrêté du ministre de la santé et des solidarités en date du 30 août 2006 :
Sont nommés membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes pour une durée de trois ans au titre du 2° de l'article R. 5132-104 du code de la santé publique :

En qualité de médecin choisi sur une liste de deux noms
proposés par l'Académie nationale de médecine

Membre titulaire :
M. Boudène (Claude).
Membre suppléant :
M. Dreux (Claude).

En qualité de pharmacien choisi sur une liste de deux noms
proposés par l'Académie nationale de pharmacie

Membre titulaire :
M. Boulu (Roger).
Membre suppléant :
M. Goulle (Jean-Pierre).

En qualité de représentant des organismes
représentatifs des fabricants de produits pharmaceutiques

Membre titulaire :
Mme Sibenaler (Claire).
Membre suppléant :
Mme Lassale (Catherine).

En raison de leur compétence

Membres titulaires :
M. Beauverie (Patrick).
M. Binder (Philippe).
Mme Burel (Martine).
M. Delile (Jean-Michel).
Mme Gerbaud (Colette).
Mme Jolliet (Pascale).
M. Krakowski (Ivan).
M. Lagier (Georges).
Mme Lapeyre-Mestre (Maryse).
M. Laqueille (Xavier).
M. Mallaret (Michel).
M. Pepin (Gilbert).
M. Questel (Franck).
M. Polomeni (Pierre).
M. Thirion (Xavier).
Membres suppléants :
M. Javaudin (Loïc).
M. Bronner (Claude).
M. Robert (Jacques).
Mme Massoubre (Catherine).
M. Kammerer (Etienne).
M. Belhadj-Tahar (Hafid).
Mme Collin (Elisabeth).
M. Dally (Sylvain).
Mme Debruyne (Danièle).
M. Morel (Alain).
M. Mercier-Guyon (Charles).
Mme Thevenot (Marie-Thérèse).
M. Turcant (Alain).
Mme Wievorka (Sylvie).
Mme Djezzar (Samira).
Sont nommés membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes au titre du 3° de l'article R. 5132-104 du code de la santé publique pour une durée de trois ans à titre consultatif et choisis parmi les producteurs de matières premières stupéfiantes ou psychotropes :
M. Paris (Claude).
M. Beaugrand (Pierre).
Sont désignés respectivement président et vice-président de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes pour une durée de trois ans :
M. le docteur Mallaret (Michel).
M. le professeur Lagier (Georges).


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre de la santé et des solidarités en date du 30 août 2006 :

Sont nommés membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes pour une durée de trois ans au titre du 2° de l'article R. 5132-104 du code de la santé publique :

En qualité de médecin choisi sur une liste de deux noms

proposés par l'Académie nationale de médecine

Membre titulaire :

M. Boudène (Claude).

Membre suppléant :

M. Dreux (Claude).

En qualité de pharmacien choisi sur une liste de deux noms

proposés par l'Académie nationale de pharmacie

Membre titulaire :

M. Boulu (Roger).

Membre suppléant :

M. Goulle (Jean-Pierre).

En qualité de représentant des organismes

représentatifs des fabricants de produits pharmaceutiques

Membre titulaire :

Mme Sibenaler (Claire).

Membre suppléant :

Mme Lassale (Catherine).

En raison de leur compétence

Membres titulaires :

M. Beauverie (Patrick).

M. Binder (Philippe).

Mme Burel (Martine).

M. Delile (Jean-Michel).

Mme Gerbaud (Colette).

Mme Jolliet (Pascale).

M. Krakowski (Ivan).

M. Lagier (Georges).

Mme Lapeyre-Mestre (Maryse).

M. Laqueille (Xavier).

M. Mallaret (Michel).

M. Pepin (Gilbert).

M. Questel (Franck).

M. Polomeni (Pierre).

M. Thirion (Xavier).

Membres suppléants :

M. Javaudin (Loïc).

M. Bronner (Claude).

M. Robert (Jacques).

Mme Massoubre (Catherine).

M. Kammerer (Etienne).

M. Belhadj-Tahar (Hafid).

Mme Collin (Elisabeth).

M. Dally (Sylvain).

Mme Debruyne (Danièle).

M. Morel (Alain).

M. Mercier-Guyon (Charles).

Mme Thevenot (Marie-Thérèse).

M. Turcant (Alain).

Mme Wievorka (Sylvie).

Mme Djezzar (Samira).

Sont nommés membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes au titre du 3° de l'article R. 5132-104 du code de la santé publique pour une durée de trois ans à titre consultatif et choisis parmi les producteurs de matières premières stupéfiantes ou psychotropes :

M. Paris (Claude).

M. Beaugrand (Pierre).

Sont désignés respectivement président et vice-président de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes pour une durée de trois ans :

M. le docteur Mallaret (Michel).

M. le professeur Lagier (Georges).