JORF n°223 du 24 septembre 2002

Par arrêté de la ministre de l'écologie et du développement durable en date du 30 août 2002, sont nommés au Comité de bassin Rhin-Meuse pour représenter les milieux socio-professionnels :

Région Champagne-Ardenne

Titulaire : M. Francis Verita, en remplacement de M. Patrick Tassin.
Suppléant : M. Jean-Louis Courtoux, en remplacement de M. Francis Verita.


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Version 1

Par arrêté de la ministre de l'écologie et du développement durable en date du 30 août 2002, sont nommés au Comité de bassin Rhin-Meuse pour représenter les milieux socio-professionnels :

Région Champagne-Ardenne

Titulaire : M. Francis Verita, en remplacement de M. Patrick Tassin.

Suppléant : M. Jean-Louis Courtoux, en remplacement de M. Francis Verita.