JORF n°209 du 7 septembre 2002

Arrêté du 30 août 2002

Le ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche et le ministre de l'économie, des finances et de l'industrie,

Vu le décret n° 92-668 du 13 juillet 1992 portant dispositions statutaires applicables à l'emploi de directeur de centre régional des oeuvres universitaires et scolaires et à l'emploi de directeur de centre local des oeuvres universitaires et scolaires, modifié par le décret n° 98-394 du 20 mai 1998,

Arrêtent :

Article 1

Les emplois de directeur de centre régional des oeuvres universitaires et scolaires sont classés ainsi qu'il suit :
Premier groupe : Aix-Marseille, Bordeaux, Caen, Créteil, Grenoble, Lille, Lyon, Montpellier, Nancy-Metz, Nantes, Nice, Orléans-Tours, Paris, Poitiers, Rennes, Rouen, Strasbourg, Toulouse et Versailles ;
Deuxième groupe : Amiens, Antilles-Guyane, Besançon, Clermont-Ferrand, Corse, Dijon, Limoges, Reims et Réunion.

Article 2

L'arrêté du 30 mai 2000 portant classement des emplois de directeur de centre régional des oeuvres universitaires et scolaires est abrogé.

Article 3

Le présent arrêté prend effet à compter du 1er janvier 2002 et sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 30 août 2002.

Le ministre de la jeunesse,

de l'éducation nationale et de la recherche,

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur des affaires financières,

M. Dellacasagrande

Le ministre de l'économie,

des finances et de l'industrie,

Pour le ministre et par délégation :

Par empêchement de la directrice du budget :

Le sous-directeur,

L. de Jekhowsky