JORF n°0210 du 9 septembre 2021

Arrêté du 3 septembre 2021

Le ministre délégué auprès de la ministre de la transition écologique, chargé des transports,

Vu le décret n° 2017-1063 du 18 mai 2017 modifié relatif aux cabinets ministériels ;

Vu le décret n° 2017-1098 du 14 juin 2017 relatif aux collaborateurs du Président de la République et des membres du Gouvernement ;

Vu le décret du 3 juillet 2020 portant nomination du Premier ministre ;

Vu le décret du 6 juillet 2020 relatif à la composition du Gouvernement,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Fin des fonctions de conseiller social de M. Aymeric Morin

Résumé M. Aymeric Morin ne sera plus conseiller social à partir du 20 septembre 2021, car il a un nouveau poste.

Il est mis fin aux fonctions de conseiller social exercées par M. Aymeric Morin au cabinet du ministre délégué auprès de la ministre de la transition écologique, chargé des transports, à compter du 20 septembre 2021, appelé à d'autres fonctions.

Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination d'une conseillère sociale

Résumé Mme Anne Thauvin devient conseillère sociale à partir du 6 septembre 2021.

Mme Anne Thauvin est nommée conseillère sociale au cabinet du ministre délégué auprès de la ministre de la transition écologique, chargé des transports, à compter du 6 septembre 2021.

Article 3

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication au Journal officiel

Résumé Cet arrêté sera publié dans le Journal officiel.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 3 septembre 2021.

Jean-Baptiste Djebbari