Arrêté du 3 septembre 2018

Article 2

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Article 2

Les listes des espèces d'oiseaux annexées au présent arrêté abrogent et remplacent respectivement les listes des espèces d'oiseaux annexées aux arrêtés visés à l'article 1er (Modification de la protection des oiseaux dans les zones Natura 2000).

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En vigueur depuis le 17 octobre 2018

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Mise à jour des listes d'oiseaux protégés en PACA

Résumé. Un nouvel arrêté met à jour les listes d'oiseaux protégés dans les zones Natura 2000 de Provence-Alpes-Côte d'Azur.

Les listes des espèces d'oiseaux annexées au présent arrêté abrogent et remplacent respectivement les listes des espèces d'oiseaux annexées aux arrêtés visés à l'article 1er (Modification de la protection des oiseaux dans les zones Natura 2000).

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En vigueur depuis le mercredi 17 octobre 2018

Source : Légifrance