Arrêté du 3 septembre 2018

Article 1

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Article 1

Le présent arrêté modifie les listes des espèces d'oiseaux annexées aux arrêtés susvisés portant désignation de sites Natura 2000 (zone de protection spéciale) situés en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

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En vigueur depuis le 17 octobre 2018

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Modification des listes d'oiseaux protégés en PACA

Résumé. Un arrêté modifie les listes d'oiseaux protégés dans les zones Natura 2000 en Provence-Alpes-Côte d'Azur.

Le présent arrêté modifie les listes des espèces d'oiseaux annexées aux arrêtés susvisés portant désignation de sites Natura 2000 (zone de protection spéciale) situés en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

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En vigueur depuis le mercredi 17 octobre 2018

Source : Légifrance