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Arrêté du 3 septembre 2012

relatif à la validation des parcours de l'excellence sportive

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Validation des parcours de haut niveau dans divers sports

Résumé. L'arrêté valide les parcours pour devenir champion dans plusieurs sports pendant deux ans ou jusqu'en 2014.

La ministre des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative,

Vu le code du sport, notamment ses articles D. 221-17 (Validation des programmes de haut niveau par les fédérations sportives) à R. 221-26 (Publication annuelle des pôles France et Espoirs) ;

Vu les avis des délégations permanentes de la Commission nationale du sport de haut niveau en date du 19 janvier et du 1er juillet 2011,

Arrête :

En vigueur depuis le 12 octobre 2012

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Validation des parcours vers l'excellence sportive

Résumé. Les parcours pour devenir un champion dans des sports comme le baseball, le softball, le cricket et les arts martiaux chinois sont validés pour deux ans.

Les filières d'accès au sport de haut niveau, constituées sous la forme de parcours de l'excellence sportive, des disciplines reconnues de haut niveau au sein des fédérations françaises de baseball, softball et cricket et de wushu, arts énergétiques et martiaux chinois sont validées pour la période du 1er juillet 2011 au 1er juillet 2013.

En vigueur depuis le 12 octobre 2012

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Validation des filières sportives pour le haut niveau

Résumé. Les parcours pour devenir un champion dans le hockey sur glace, le ski et les sports de glace sont approuvés jusqu'en 2014.

Les filières d'accès au sport de haut niveau, constituées sous la forme de parcours de l'excellence sportive, des disciplines reconnues de haut niveau au sein des fédérations françaises de hockey sur glace, de ski et des sports de glace sont validées pour la période du 1er juillet 2011 au 1er juillet 2014.

En vigueur depuis le 12 octobre 2012

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Rôle du directeur des sports dans l'exécution d'un arrêté

Résumé. Le directeur des sports est responsable de la mise en œuvre de l'arrêté, qui sera publié au Journal officiel.

Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 3 septembre 2012.

Pour la ministre et par délégation :

Le directeur des sports,

T. Mosimann

En vigueur depuis le vendredi 12 octobre 2012

Arrêté du 3 septembre 2012
Article 1
Article 2
Article 3