Arrêté du 3 septembre 1997

Article 2

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 2

Les unités constitutives du référentiel du brevet professionnel Conducteur d'engins de chantier de travaux publics sont définies en annexe I au présent arrêté.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Abrogé31 décembre 2016

Créé le 27 septembre 1997 · Abrogé le 31 décembre 2016

Les unités constitutives du référentiel du brevet professionnel Conducteur d'engins de chantier de travaux publics sont définies en annexe I au présent arrêté.

Historique des versions

En vigueur du samedi 27 septembre 1997 au vendredi 30 décembre 2016

Source : Légifrance