Abrogé par ARRÊTÉ du 2 juin 2015 - art. 11 (VT)
Créé le 27 septembre 1997 · Abrogé le 31 décembre 2016
Les unités constitutives du référentiel du brevet professionnel Conducteur d'engins de chantier de travaux publics sont définies en annexe I au présent arrêté.