Article 2
Abrogé depuis le 2016-12-31 par ARRÊTÉ du 2 juin 2015 - art. 11 (VT)
Les unités constitutives du référentiel du brevet professionnel Conducteur d'engins de chantier de travaux publics sont définies en annexe I au présent arrêté.
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Abrogé depuis le 2016-12-31 par ARRÊTÉ du 2 juin 2015 - art. 11 (VT)
Les unités constitutives du référentiel du brevet professionnel Conducteur d'engins de chantier de travaux publics sont définies en annexe I au présent arrêté.
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En vigueur à partir du samedi 27 septembre 1997
Abrogé le samedi 31 décembre 2016
Les unités constitutives du référentiel du brevet professionnel Conducteur d'engins de chantier de travaux publics sont définies en annexe I au présent arrêté.