Article 1
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Approbation de l'avenant à la convention du complexe pédagogique d'Auvergne-Rhône-Alpes
Résumé Un document officiel approuve les modifications apportées au complexe régional pédagogique d'Auvergne-Rhône-Alpes.
L'avenant, signé le 1er juillet 2024, modifiant la convention constitutive du 21 octobre 2002 relative au complexe régional pédagogique et technique d'Auvergne-Rhône-Alpes et son règlement financier, est approuvé.
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