JORF n°0232 du 6 octobre 2023

Article 1

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Modification des noms dans l'arrêté du 16 avril 2021

Résumé Cet article met à jour les noms des responsables dans un ancien arrêté.

L'article 1er de l'arrêté du 16 avril 2021 susvisé est modifié comme suit :
1° Au onzième alinéa, les mots : « Mme Karine NOUVEL » sont remplacés par les mots : « Mme Ambre De LANTIVY » ;
2° Au douzième alinéa, les mots : « M. Raynal LE MAY, directeur de l'UCANSS » sont remplacés par les mots : « Mme Isabelle BERTIN, directrice de l'UCANSS » ;
3° Le dix-huitième alinéa est remplacé par les dispositions suivantes :
« M. Benoît VOLKOFF, directeur des ressources humaines à la caisse primaire d'assurance maladie de Savoie, ancien élève de l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale (SNADEOS-CFTC). » ;
4° Au vingt-deuxième alinéa, les mots : « M. Jean-Stéphane AUGROS, sous-directeur de la caisse de mutualité sociale agricole d'Ile-de-France » sont remplacés par les mots : « M. Pierre ORVEILLON, directeur adjoint de la caisse de mutualité sociale de Picardie (SNEEMA-CFE-CGC). » ;
5° Il est ajouté un dernier alinéa ainsi rédigé :
« Mme Myriam HARLEY, directrice de la caisse d'allocations familiales du Calvados, ancienne élève de l'Ecole nationale de sécurité sociale (UNSA ADOSS). »


Historique des versions

Version 1

L'article 1er de l'arrêté du 16 avril 2021 susvisé est modifié comme suit :

1° Au onzième alinéa, les mots : « Mme Karine NOUVEL » sont remplacés par les mots : « Mme Ambre De LANTIVY » ;

2° Au douzième alinéa, les mots : « M. Raynal LE MAY, directeur de l'UCANSS » sont remplacés par les mots : « Mme Isabelle BERTIN, directrice de l'UCANSS » ;

3° Le dix-huitième alinéa est remplacé par les dispositions suivantes :

« M. Benoît VOLKOFF, directeur des ressources humaines à la caisse primaire d'assurance maladie de Savoie, ancien élève de l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale (SNADEOS-CFTC). » ;

4° Au vingt-deuxième alinéa, les mots : « M. Jean-Stéphane AUGROS, sous-directeur de la caisse de mutualité sociale agricole d'Ile-de-France » sont remplacés par les mots : « M. Pierre ORVEILLON, directeur adjoint de la caisse de mutualité sociale de Picardie (SNEEMA-CFE-CGC). » ;

5° Il est ajouté un dernier alinéa ainsi rédigé :

« Mme Myriam HARLEY, directrice de la caisse d'allocations familiales du Calvados, ancienne élève de l'Ecole nationale de sécurité sociale (UNSA ADOSS). »