Arrêté du 3 octobre 2017

Article 8

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Article 8

La directrice des sports est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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En vigueur depuis le 7 octobre 2017

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Rôle de la directrice des sports dans un arrêté sur le vol libre

Résumé. La directrice des sports est responsable de la mise en œuvre d'un arrêté concernant les stages de recyclage pour les professionnels du vol libre.

La directrice des sports est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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En vigueur depuis le samedi 7 octobre 2017

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