Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression d'une règle pour l'obtention du diplôme de parapente
Résumé. L'article abroge une règle qui permettait à certains éducateurs sportifs d'obtenir un diplôme spécifique en parapente sous certaines conditions.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 27 décembre 2007Art. 7 : Nouveau diplôme pour les éducateurs sportifs de parapente
→ Version 4
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- Arrêté du 27 décembre 2007Art. 7