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Arrêté du 3 octobre 2005

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Par arrêté de la ministre de l'écologie et du développement durable en date du 3 octobre 2005, sont nommés membres du Comité national de l'eau :

Au titre des représentants des usagers
En tant que représentants de la pêche maritime
et de la conchyliculture

Titulaire :
M. Le Moal (Marcel), section régionale de la conchyliculture de Bretagne Nord, en remplacement de M. Patsouris (François).
Suppléant :
M. Patsouris (François), Comité national de la conchyliculture, en remplacement de M. Le Moal (Marcel).

En tant que représentant des chambres de commerce
et d'industrie

Suppléant :
M. Comiti (Arnault), Assemblée des chambres françaises de commerce et d'industrie, en remplacement de M. Arnoux (Patrice).

En tant que représentant des industries des papiers,
cartons et celluloses

Titulaire :
M. Renard (Bernard), société Smurfit France-Containerboard, en remplacement de M. Sandraz (Jean-Paul).

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Par arrêté de la ministre de l'écologie et du développement durable en date du 3 octobre 2005, sont nommés membres du Comité national de l'eau :

Au titre des représentants des usagers
En tant que représentants de la pêche maritime
et de la conchyliculture

Titulaire :
M. Le Moal (Marcel), section régionale de la conchyliculture de Bretagne Nord, en remplacement de M. Patsouris (François).
Suppléant :
M. Patsouris (François), Comité national de la conchyliculture, en remplacement de M. Le Moal (Marcel).

En tant que représentant des chambres de commerce
et d'industrie

Suppléant :
M. Comiti (Arnault), Assemblée des chambres françaises de commerce et d'industrie, en remplacement de M. Arnoux (Patrice).

En tant que représentant des industries des papiers,
cartons et celluloses

Titulaire :
M. Renard (Bernard), société Smurfit France-Containerboard, en remplacement de M. Sandraz (Jean-Paul).

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