Section précédente

Section parente

Section suivante

Arrêté du 3 octobre 2005

portant nomination au Comité national de l'eau

Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page

Par arrêté de la ministre de l'écologie et du développement durable en date du 3 octobre 2005, sont nommés membres du Comité national de l'eau :

Au titre des représentants des usagers
En tant que représentants de la pêche maritime
et de la conchyliculture

Titulaire :
M. Le Moal (Marcel), section régionale de la conchyliculture de Bretagne Nord, en remplacement de M. Patsouris (François).
Suppléant :
M. Patsouris (François), Comité national de la conchyliculture, en remplacement de M. Le Moal (Marcel).

En tant que représentant des chambres de commerce
et d'industrie

Suppléant :
M. Comiti (Arnault), Assemblée des chambres françaises de commerce et d'industrie, en remplacement de M. Arnoux (Patrice).

En tant que représentant des industries des papiers,
cartons et celluloses

Titulaire :
M. Renard (Bernard), société Smurfit France-Containerboard, en remplacement de M. Sandraz (Jean-Paul).

Arrêté du 3 octobre 2005