Arrêté du 3 novembre 2026

Article 2

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Article 2

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 3 mars 2025

Art. 1, Art. 3

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Abrogation des dispositions relatives à l'appellation d'origine « Costières de Nîmes »

Résumé. L'arrêté abroge les articles 1 et 3 de l'arrêté du 3 mars 2025, supprimant ainsi l'homologation du cahier des charges de l'appellation d'origine « Costières de Nîmes » et son obligation de publication au Journal officiel.

A abrogé les dispositions suivantes :

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