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Abrogation des dispositions relatives à l'appellation d'origine « Costières de Nîmes »
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 3 novembre 2026
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 3 mars 2025
Art. 1, Art. 3
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A abrogé les dispositions suivantes :
Source : Légifrance