Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des dates d'examen pour les brevets de technicien supérieur
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Précision des autorités compétentes et ajustement de la dénomination d'un diplômeArrêté du 2 mars 2020Art. 3 : Inscription et passage du BTS Management opérationnel de la sécurité
→ Version 2 : Précision des autorités compétentes et ajustement de la dénomination d'un diplôme
- Arrêté du 11 octobre 2018Art. 3
- Arrêté du 2 mars 2020Art. 3
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 11 octobre 2018Art. 4 bis
- Arrêté du 2 mars 2020Art. 4 bis