JORF n°0260 du 8 novembre 2016

Article 2

Article 2

Au titre II, chapitre 7, de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, dans la section II « Appareillage du membre inférieur », au B « Orthopédie du membre inférieur », paragraphe 1 « Appareils types et variantes », dans la rubrique « OI59 » dans le paragraphe « Botte rigide », le code et la nomenclature du code OI 59 N 60 définis comme suit :

| CODE | NOMENCLATURE | |----------|---------------------------------------------------------------------------------------------------| |OI 59 N 60|Botte rigide en polyoléfine sans valve antérieure avec ou sans garnissage intérieur (sans armature)|

sont remplacés par le code et la nomenclature suivante :

| CODE | NOMENCLATURE | |-------|---------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| |2748091|Botte rigide polyoléfine sans valve antérieure
Botte rigide en polyoléfine sans valve antérieure avec ou sans garnissage intérieur et sans armature
Ancienne référence alpha numérique : OI 59 N 60|


Historique des versions

Version 1

Au titre II, chapitre 7, de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, dans la section II « Appareillage du membre inférieur », au B « Orthopédie du membre inférieur », paragraphe 1 « Appareils types et variantes », dans la rubrique « OI59 » dans le paragraphe « Botte rigide », le code et la nomenclature du code OI 59 N 60 définis comme suit :

CODE

NOMENCLATURE

OI 59 N 60

Botte rigide en polyoléfine sans valve antérieure avec ou sans garnissage intérieur (sans armature)

sont remplacés par le code et la nomenclature suivante :

CODE

NOMENCLATURE

2748091

Botte rigide polyoléfine sans valve antérieure

Botte rigide en polyoléfine sans valve antérieure avec ou sans garnissage intérieur et sans armature

Ancienne référence alpha numérique : OI 59 N 60