Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 3, section 1, sous-section 1, dans le paragraphe 2 « Greffons osseux pour un volume supérieur à 15 cm3 et inférieur ou égal à 45 cm3 (> 15 cm3 et < ou = 45 cm3) » :
1. Dans la rubrique « Banques de tissus », la rubrique « Société TUTOGEN MEDICAL (TUTOGEN)/EFS Ile-de-France Saint-Antoine (StANTOINE) » est remplacée par la rubrique suivante :
| CODE | NOMENCLATURE |
|---|---|
| Société RTI SURGICAL (RTI) | |
| 3322566 | Allogreffe osseuse, chips, > 15 cm3 et < ou = 45 cm3, RTI, TUTOPLAST. Chips spongieux de volume > 15 cm3 et < ou = 45 cm3 traitée par le procédé TUTOPLAST de la société RTI SURGICAL. INDICATION Comblement d'une perte de substance osseuse. RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE XXXYY L 20304 : chips spongieux 4-10 mm 15-45 cc. Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2020. |
2. Les codes 3343545, 3346727 et 3390020 sont supprimés.