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ARRÊTÉ du 3 novembre 2014

modifiant l'arrêté du 15 novembre 2013 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « systèmes numériques » option A « informatique et réseaux », option B « électronique et communication »

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Modification des programmes scolaires de mathématiques et informatique

Résumé. Un arrêté modifie les programmes de mathématiques et d'informatique dans les écoles, ainsi que les épreuves d'examen.

La ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Vu le code de l'éducation, notamment ses articles D. 643-1 (Le brevet de technicien supérieur (BTS)) à D. 643-35 (Accords pour faciliter la poursuite d'études après un BTS) ;

Vu l'arrêté du 15 novembre 2013 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « systèmes numériques » option A « informatique et réseaux », option B « électronique et communication » ;

Vu l'avis de la commission professionnelle consultative métallurgie du 29 septembre 2014 ;

Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 17 octobre 2014 ;

Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche du 20 octobre 2014,

Arrête :

En vigueur depuis le 6 décembre 2014

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Modification du programme de mathématiques

Résumé. Un nouvel arrêté modifie le programme de mathématiques pour les écoles en remplaçant l'ancien par un nouveau.

Le programme de mathématiques figurant en annexe I b de l'arrêté du 15 novembre 2013 susvisé est remplacé par le programme de mathématiques figurant en annexe I du présent arrêté.

En vigueur depuis le 6 décembre 2014

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Modification de l'épreuve de mathématiques

Résumé. Un arrêté modifie la définition de l'épreuve de mathématiques pour un examen.

La définition de l'épreuve de mathématiques figurant en annexe II d du même arrêté est remplacée par l'épreuve de mathématiques figurant en annexe II du présent arrêté.

En vigueur depuis le 6 décembre 2014

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Modification de la grille horaire pour l'option informatique

Résumé. Un arrêté modifie la grille horaire pour l'option informatique et réseaux dans les programmes scolaires.

La grille concernant l'option informatique et réseaux figurant en annexe III a du même arrêté est remplacée par la grille horaire figurant en annexe III du présent arrêté.

En vigueur depuis le 6 décembre 2014

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Application d'un arrêté modifiant des programmes scolaires

Résumé. La directrice générale et les recteurs d'académie doivent appliquer cet arrêté qui modifie des programmes scolaires.

La directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle et les recteurs d'académie sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

En vigueur depuis le 6 décembre 2014

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 15 novembre 2013

Annexe Ib

En vigueur depuis le 6 décembre 2014

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 15 novembre 2013

Annexe II d

En vigueur depuis le 6 décembre 2014

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 15 novembre 2013

Annexe III

Fait le 3 novembre 2014.

Pour la ministre et par délégation :

La directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle,

S. Bonnafous

Nota. - Le présent arrêté et ses annexes I et III seront consultables au Bulletin officiel de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche du 18 décembre 2014 mis en ligne sur les sites www.education.gouv.fr et www.enseignementsup-recherche.gouv.fr. Le présent arrêté et l'intégralité de ses annexes seront mis en ligne sur le site www.enseignementsup-recherche.gouv.fr.

En vigueur depuis le samedi 6 décembre 2014

ARRÊTÉ du 3 novembre 2014
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Annexe I
Annexe II
Annexe III