Article 1
Le programme de mathématiques figurant en annexe I b de l'arrêté du 15 novembre 2013 susvisé est remplacé par le programme de mathématiques figurant en annexe I du présent arrêté.
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JORF n°0281 du 5 décembre 2014
ARRÊTÉ du 3 novembre 2014
La ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche,
Vu le code de l'éducation, notamment ses articles D. 643-1 à D. 643-35 ;
Vu l'arrêté du 15 novembre 2013 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « systèmes numériques » option A « informatique et réseaux », option B « électronique et communication » ;
Vu l'avis de la commission professionnelle consultative métallurgie du 29 septembre 2014 ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 17 octobre 2014 ;
Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche du 20 octobre 2014,
Arrête :
Article 2
La définition de l'épreuve de mathématiques figurant en annexe II d du même arrêté est remplacée par l'épreuve de mathématiques figurant en annexe II du présent arrêté.
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Article 3
La grille concernant l'option informatique et réseaux figurant en annexe III a du même arrêté est remplacée par la grille horaire figurant en annexe III du présent arrêté.
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Article 4
La directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle et les recteurs d'académie sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Article Annexe I
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 15 novembre 2013
Annexe Ib
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Article Annexe II
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 15 novembre 2013
Annexe II d
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Article Annexe III
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 15 novembre 2013
Annexe III
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Fait le 3 novembre 2014.
Pour la ministre et par délégation :
La directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle,
S. Bonnafous
Nota. - Le présent arrêté et ses annexes I et III seront consultables au Bulletin officiel de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche du 18 décembre 2014 mis en ligne sur les sites www.education.gouv.fr et www.enseignementsup-recherche.gouv.fr. Le présent arrêté et l'intégralité de ses annexes seront mis en ligne sur le site www.enseignementsup-recherche.gouv.fr.