En vigueur depuis le 4 décembre 2014
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Détails des épreuves du BTS comptabilité et gestion
Le règlement d'examen est fixé en annexe II c au présent arrêté. La définition des épreuves ponctuelles et des situations d'évaluation en cours de formation est fixée en annexe II d au présent arrêté.