ARRÊTÉ du 3 novembre 2014

Article 1

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Article 1

Est fixée jusqu'au 1er novembre 2019, ainsi qu'il suit, la composition du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées, au titre des alinéas 3° à 6° du I de l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime (Composition du comité plénier pour la sélection des plantes cultivées) susvisé :

Au titre des représentants des catégories professionnelles (3°)

Obtenteurs de variétés :
M. TABEL (Claude).
M. DESPREZ (François).
M. DEVRON (Eric).
M. FOUCAULT (Jean-Yves).
M. GAUTIER (Jacques).
M. FOURNIER (Régis).
Producteurs de semences ou plants :
M. ARNAUD (Joël).
M. DHENNIN (Jean-Noël).
Mme GAYRAUD (Anne).
Mme GRILLET (Elina).
Utilisateurs des semences et plants :
Mme VIAL (Anne-Claire).
M. SIMONNOT (Jean-Paul).
M. KASTLER (Guy).
M. DUCHEMIN (Vincent).
Utilisateurs des produits des récoltes obtenues à partir des semences et plants :
M. OUZANNE (Luc).
M. VALLUIS (Bernard).

Personnalités scientifiques désignées en raison de leur compétence (4°)

M. GATE (Philippe).
M. SICARD (Georges).
Mme POPE (Claude).
M. THIS (Patrice).
Mme TAILLIEZ-LEFEBVRE (Delphine).

Au titre des représentants des instituts techniques des principales filières végétales (5°)

M. de VERNEUIL (Bernard).
M. MERCIER (Thierry).
M. VERNEDE (Alain).
M. VISSAC (Philippe).

Au titre des représentants des consommateurs et des associations de protection de l'environnement (6°)

M. LE BOULER (Hervé).

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Composition du comité plénier pour la sélection des plantes cultivées

Résumé. Un arrêté fixe jusqu'en 2019 la composition d'un comité chargé de la sélection des plantes cultivées, avec des représentants de différents secteurs professionnels et scientifiques.

Est fixée jusqu'au 1er novembre 2019, ainsi qu'il suit, la composition du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées, au titre des alinéas 3° à 6° du I de l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime (Composition du comité plénier pour la sélection des plantes cultivées) susvisé :

Au titre des représentants des catégories professionnelles (3°)

Obtenteurs de variétés :
M. TABEL (Claude).
M. DESPREZ (François).
M. DEVRON (Eric).
M. FOUCAULT (Jean-Yves).
M. GAUTIER (Jacques).
M. FOURNIER (Régis).
Producteurs de semences ou plants :
M. ARNAUD (Joël).
M. DHENNIN (Jean-Noël).
Mme GAYRAUD (Anne).
Mme GRILLET (Elina).
Utilisateurs des semences et plants :
Mme VIAL (Anne-Claire).
M. SIMONNOT (Jean-Paul).
M. KASTLER (Guy).
M. DUCHEMIN (Vincent).
Utilisateurs des produits des récoltes obtenues à partir des semences et plants :
M. OUZANNE (Luc).
M. VALLUIS (Bernard).

Personnalités scientifiques désignées en raison de leur compétence (4°)

M. GATE (Philippe).
M. SICARD (Georges).
Mme POPE (Claude).
M. THIS (Patrice).
Mme TAILLIEZ-LEFEBVRE (Delphine).

Au titre des représentants des instituts techniques des principales filières végétales (5°)

M. de VERNEUIL (Bernard).
M. MERCIER (Thierry).
M. VERNEDE (Alain).
M. VISSAC (Philippe).

Au titre des représentants des consommateurs et des associations de protection de l'environnement (6°)

M. LE BOULER (Hervé).

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