Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des représentants au conseil d'administration
Résumé. L'arrêté modifie la liste des organismes de sécurité sociale représentés au conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 15 juin 2007Art. 1 : Organismes de sécurité sociale au conseil d'administration
→ Version 2
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- Arrêté du 15 juin 2007Art. 1