Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la composition de la direction générale de l'administration et de la modernisation
Résumé. La sous-direction des personnels spécialisés et à gestion déconcentrée est remplacée par la sous-direction des personnels contractuels.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 16 mars 2009Art. 4 : Organisation de la direction générale de l'administration et de la modernisation
→ Version 2
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- Arrêté du 16 mars 2009Art. 4