JORF n°266 du 16 novembre 2005

Article 1

Article 1

Est désigné sous l'appellation « site Natura 2000 falaises du mont Caume » (zone de protection spéciale FR 9312016) l'espace délimité sur la carte au 1/25 000 annexée, s'étendant sur une partie du territoire de la commune suivante du département du Var : Le Revest-les-Eaux.


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Version 1

Est désigné sous l'appellation « site Natura 2000 falaises du mont Caume » (zone de protection spéciale FR 9312016) l'espace délimité sur la carte au 1/25 000 annexée, s'étendant sur une partie du territoire de la commune suivante du département du Var : Le Revest-les-Eaux.