Article 2
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Agrément du mode de prise en compte des systèmes de chaudières numériques de type QB
Résumé Le système de chaudières numériques de type QB est approuvé pour la méthode de calcul Th-C-E ex, selon les règles de l'annexe 1.
Conformément aux dispositions de l'article 89 de l'arrêté du 13 juin 2008 susvisé, le mode de prise en compte des systèmes de chaudières numériques de type QB dans la méthode de calcul Th-C-E ex, définie par l'arrêté du 8 août 2008 susvisé, est agréé selon les conditions d'application définies en annexe (1) du présent arrêté.
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