Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Abrogation et Remplacement de l'Agrément des Chaudières Numériques QB-1
Résumé Un ancien arrêté sur les chaudières est remplacé par un nouveau.
L'arrêté du 28 juin 2021 relatif à l'agrément des modalités de prise en compte des systèmes de chaudières numériques QB•1 dans la réglementation thermique pour les bâtiments existants est abrogé et remplacé par le présent arrêté.
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