Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des articles de l'arrêté du 26 août 2015
Résumé. L'article 1 change plusieurs articles d'un arrêté de 2015, sans donner de détails sur ces changements.
A modifié les dispositions suivantes :
ARRÊTÉ du 26 août 2015Art. 3 → Version 2ARRÊTÉ du 26 août 2015Art. 4 → Version 3ARRÊTÉ du 26 août 2015Art. 6 → Version 2ARRÊTÉ du 26 août 2015Art. 8 → Version 3ARRÊTÉ du 26 août 2015Art. 9 → Version 2
- ARRÊTÉ du 26 août 2015Art. 3, Art. 4, Art. 6, Art. 8, Art. 9