JORF n°0057 du 8 mars 2023

Arrêté du 3 mars 2023

La secrétaire d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargée de l'écologie,

Vu le décret n° 2017-1063 du 18 mai 2017 modifié relatif aux cabinets ministériels ;

Vu le décret n° 2017-1098 du 14 juin 2017 relatif aux collaborateurs du Président de la République et des membres du Gouvernement ;

Vu le décret du 16 mai 2022 portant nomination du Premier ministre ;

Vu le décret du 4 juillet 2022 relatif à la composition du Gouvernement,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Cessation de fonction de la conseillère biodiversité

Résumé Hélène COLAS ne travaille plus en tant que conseillère biodiversité depuis le 1er mars.

Il est mis fin, à compter du 1er mars 2023, aux fonctions exercées par Mme Hélène COLAS en qualité de conseillère biodiversité, paysage et mobilisation de la jeunesse au cabinet de la secrétaire d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargée de l'écologie, appelée à d'autres fonctions.

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Article 2

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Nomination de M. Olivier DEBAERE au cabinet de la secrétaire d'État

Résumé M. Olivier DEBAERE est nommé conseiller pour la faune et la biodiversité à partir du 1er mars 2023.

M. Olivier DEBAERE est nommé conseiller faune sauvage, biodiversité et paysage au cabinet de la secrétaire d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargée de l'écologie, à compter du 1er mars 2023.

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Article 3

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Publication de l'arrêté

Résumé L'arrêté sera publié dans le Journal officiel.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 3 mars 2023.

Bérangère Couillard