Par arrêté de la ministre de la culture en date du 3 mars 2022, la propriété de biens des collections nationales, dont la liste est jointe au présent arrêté, est transférée à la ville d'Avignon pour affectation aux collections publiques du musée Calvet et du musée du Petit Palais, Avignon, selon les conditions de protection prévues aux articles L. 451-3 à L. 451-8 du code du patrimoine.
Les biens dont la propriété est transférée sont radiés des inventaires respectifs du musée du Louvre, Paris, et du musée d'Orsay, Paris, ainsi que des registres des dépôts des musées d'Avignon et seront inscrits sur les inventaires du musée Calvet et du musée du Petit Palais, Avignon, à la date de publication de l'arrêté.
La liste des biens transférés fait l'objet d'une publication au Bulletin officiel du ministère de la culture.