Arrêté du 3 mars 2017

Article 1

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Article 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, dans le chapitre 4, à la section 4 « Neurostimulateur médullaire quadripolaire implantable », dans la rubrique « Société Medtronic » :
1) Le produit suivant est ajouté :

CODE NOMENCLATURE
3404353 Neurostimulateur médul, électrode décahexapolaire, MEDTRONIC, SPECIFY SURESCAN MRI
Electrode décahexapolaire SPECIFY SURESCAN MRI pour système de neurostimulation PrimeAdvanced SureScan MRI, Restore Advanced SureScan MRI, RestoreUltra Surescan MRI et RestoreSensor Surescan MRI de la société Medtronic.
REFERENCE PRISE EN CHARGE :
- SPECIFY 5-6-5 SURESCAN MRI (977C165 et 977C190)
- SPECIFY 2 × 8 SURESCAN MRI (977C265 et 977C290)
Date de fin de prise en charge : 1er mars 2018.

2) Dans la nomenclature des codes 3400177, 3455511, 3436910, 3458314, 3410218, 3482614, 3495605 et 3424210, la mention « (notamment les électrodes VECTRIS SURESCAN MRI) » est supprimée.

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Ajout d'un neurostimulateur médullaire à la liste des produits remboursables

Résumé. Un nouveau neurostimulateur médullaire est ajouté à la liste des produits remboursables par l'assurance maladie, avec une date de fin de prise en charge fixée au 1er mars 2018.

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, dans le chapitre 4, à la section 4 « Neurostimulateur médullaire quadripolaire implantable », dans la rubrique « Société Medtronic » :
1) Le produit suivant est ajouté :

CODE NOMENCLATURE
3404353 Neurostimulateur médul, électrode décahexapolaire, MEDTRONIC, SPECIFY SURESCAN MRI
Electrode décahexapolaire SPECIFY SURESCAN MRI pour système de neurostimulation PrimeAdvanced SureScan MRI, Restore Advanced SureScan MRI, RestoreUltra Surescan MRI et RestoreSensor Surescan MRI de la société Medtronic.
REFERENCE PRISE EN CHARGE :
- SPECIFY 5-6-5 SURESCAN MRI (977C165 et 977C190)
- SPECIFY 2 × 8 SURESCAN MRI (977C265 et 977C290)
Date de fin de prise en charge : 1er mars 2018.

2) Dans la nomenclature des codes 3400177, 3455511, 3436910, 3458314, 3410218, 3482614, 3495605 et 3424210, la mention « (notamment les électrodes VECTRIS SURESCAN MRI) » est supprimée.

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