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Arrêté du 3 mars 2017

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Article 2

JORF n°0056 du 7 mars 2017

Article 1

Article 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 3, sous-section 1, dans le paragraphe 4, à la rubrique « Prothèse de hanche de resurfaçage » :

  1. La rubrique « Société MicroPort Orthopedics (MicroPort) » devient « Société MicroPort Scientific (MicroPort) ».
  2. Dans la nouvelle rubrique « Société MicroPort Scientific (MicroPort) », dans la nomenclature des codes 3153833 et 3113124, le nom de la société « MicroPort Orthopedics », est remplacé par « MicroPort Scientific ».

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Version 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 3, sous-section 1, dans le paragraphe 4, à la rubrique « Prothèse de hanche de resurfaçage » :

1. La rubrique « Société MicroPort Orthopedics (MicroPort) » devient « Société MicroPort Scientific (MicroPort) ».

2. Dans la nouvelle rubrique « Société MicroPort Scientific (MicroPort) », dans la nomenclature des codes 3153833 et 3113124, le nom de la société « MicroPort Orthopedics », est remplacé par « MicroPort Scientific ».