Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des prescriptions techniques pour certains véhicules
Résumé. Les véhicules de certaines catégories doivent respecter les normes techniques spécifiques.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 4 mai 2009Art. 1 : Normes techniques pour l'homologation de certains véhicules
→ Version 2
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- Arrêté du 4 mai 2009Art. 1