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Arrêté du 3 mars 2011

modifiant l'arrêté du 17 décembre 2004 modifié fixant la liste prévue à l'article L. 5126-4 du code de la santé publique

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Ajout de nouveaux antibiotiques à la liste des médicaments autorisés

Résumé. Un arrêté ajoute trois nouveaux antibiotiques à base de teicoplanine à la liste des médicaments autorisés.

Le ministre du travail, de l'emploi et de la santé,

Vu le code de la santé publique, notamment son article L. 5126-4 (Autorisation et contrôle des pharmacies à usage intérieur) ;

Vu l'arrêté du 17 décembre 2004 modifié fixant la liste prévue à l'article L. 5126-4 du code de la santé publique (Autorisation et contrôle des pharmacies à usage intérieur) ;

Vu l'avis du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé en date du 24 février 2011,

Arrête :

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Ajout de nouveaux antibiotiques à la liste des spécialités

Résumé. Un arrêté ajoute trois nouveaux médicaments à base de teicoplanine à la liste des antibiotiques autorisés.
L'annexe à l'arrêté du 17 décembre 2004 susvisé est modifiée ainsi qu'il suit :
Au « 4. Antibiotiques », les spécialités suivantes sont ajoutées :
CODE IDENTIFIANT DE SPÉCIALITÉ DÉNOMINATION DE SPÉCIALITÉ TITULAIRE EXPLOITANT
6 033 018 0 TEICOPLANINE MYLAN 100 mg, poudre pour solution injectable ou pour perfusion en flacon Mylan SAS Mylan SAS
6 907 948 0 TEICOPLANINE MYLAN 200 mg, poudre pour solution injectable ou pour perfusion en flacon Mylan SAS Mylan SAS
6 358 416 6 TEICOPLANINE MYLAN 400 mg, poudre pour solution injectable ou pour perfusion en flacon Mylan SAS Mylan SAS
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Exécution et publication de l'arrêté

Résumé. Le directeur général de la santé doit appliquer cet arrêté et le faire publier.

Le directeur général de la santé est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 3 mars 2011.

Pour le ministre et par délégation :

La sous-directrice

de la politique des pratiques

et des produits de santé,

C. Choma

Arrêté du 3 mars 2011
Article 1
Article 2