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Arrêté du 3 mars 2004

fixant la liste des bulletins dans lesquels les décisions réglementaires des fédérations sportives délégataires doivent être publiées

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Le ministre des sports,

Vu la loi n° 84-610 du 16 juillet 1984 modifiée relative à l'organisation et à la promotion des activités physiques et sportives, notamment ses articles 17 et 17-1 ;

Vu l'avis du Comité national olympique et sportif français en date du 4 février 2004,

Arrête :

En application de l'article 17-1 de la loi du 16 juillet 1984 susvisée, la liste des bulletins dans lesquels sont publiées les décisions réglementaires des fédérations sportives disposant de la délégation mentionnée à l'article 17 de la loi est arrêtée comme suit :
Fédération française d'aéromodélisme : Aéromodèles.
Fédération nationale d'aéronautique : Info pilote.
Fédération française d'aérostation : L'Aéronote.
Fédération française d'athlétisme : Infos FFA.
Fédération française des sociétés d'aviron : Aviron magazine.
Fédération française de badminton : Badminton magazine.
Fédération française de ball-trap et de tir à balle : Ball trap magazine.
Fédération française de basketball : Basketball.
Fédération française de billard : Sport billard magazine.
Fédération française de bowling et de sport de quilles : Bulletin d'information fédérales.
Fédération française de boxe : France boxe.
Fédération française de canoë-kayak : Canoë-Kayak information.
Fédération française de course d'orientation : Course orientation magazine.
Fédération française de cyclisme : La France cycliste.
Fédération française de danse : Danse danse danse.
Fédération française d'études et de sports sous-marins : Subaqua.
Fédération française de football : Foot.
Fédération française de giraviation : Le Colibri.
Fédération française de gymnastique : l'Officiel du gymnaste.
Fédération française handisport : Handisport magazine.
Fédération française de hockey : Hockey express.
Fédération française de jeu de balle au tambourin : A la volée.
Fédération française de judo, jujitsu, kendo et disciplines associées : Judo magazine.
Fédération française de karaté et arts martiaux affinitaires : Officiel karaté magazine.
Fédération française de longue paume : Longue paume infos.
Fédération française de motocyclisme : France moto magazine.
Fédération française motonautique : Sport et loisir motonautique.
Fédération française de natation : Natation infos.
Fédération française de parachutisme : FFP contacts.
Fédération française de pêche à la mouche et au lancer : Bulletin de la fédération française de pêche à la mouche et au lancer.
Fédération française de pêche au coup : Pêche de compétition.
Fédération française des pêcheurs en mer : Info/FFPM.
Fédération française de pelote basque : Pilota.
Fédération française de planeur ultra-léger motorisé : ULM info.
Fédération française de la randonnée pédestre : Balises comités.
Fédération française de rugby : Rugby mag.
Fédération française de sauvetage et de secourisme : Préserver et sauver.
Fédération française de savate, boxe française et disciplines associées : La lettre de la savate.
Fédération française de spéléologie : Spelunca.
Fédération française du sport automobile : France auto.
Fédération française du sport boules : Sport boules magazine.
Fédération française des sports de glace : Sports de glace info clubs.
Fédération française de squash : Squash +.
Fédération française de taekwondo et disciplines associées : Taekwondo-hwarangdo.
Fédération française de tennis : Tennis info.
Fédération française de tir : Le tir info.
Fédération française de tir à l'arc : Le tir à l'arc.
Fédération française de twirling-bâton : Twirling magazine.
Fédération française de voile : Lettre de grand voile.
Fédération française de vol libre : Vol passion.

La directrice des sports est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 3 mars 2004.

Pour le ministre et par délégation :

La directrice des sports,

D. Laurent

Arrêté du 3 mars 2004
Article 1
Article 2