JORF n°70 du 23 mars 2004

Article 1

Article 1

Le tableau figurant à l'article 1er de l'arrêté du 13 avril 1990 susvisé est modifié comme suit :
I. - Au groupe I, remplacer les taux : « 80,44 » et « 56,20 » par : « 83,26 » et « 62,82 » ;
II. - Au groupe II, remplacer les taux : « 84,18 » et « 58,82 » par : « 87,13 » et « 65,75 » ;
III. - Au groupe III, remplacer les taux : « 84,18 » et « 58,82 » par : « 87,13 » et « 65,75 » ;
IV. - Au groupe IV, remplacer les taux : « 87,81 » et « 61,35 » par : « 90,88 » et « 68,58 » ;
V. - Au groupe V, remplacer les taux : « 76,36 » et « 53,36 » par : « 79,03 » et « 59,65 » ;
VI. - Au groupe VI, remplacer les taux : « 87,81 » et « 61,35 » par : « 90,88 » et « 68,58 ».


Historique des versions

Version 1

Le tableau figurant à l'article 1er de l'arrêté du 13 avril 1990 susvisé est modifié comme suit :

I. - Au groupe I, remplacer les taux : « 80,44 » et « 56,20 » par : « 83,26 » et « 62,82 » ;

II. - Au groupe II, remplacer les taux : « 84,18 » et « 58,82 » par : « 87,13 » et « 65,75 » ;

III. - Au groupe III, remplacer les taux : « 84,18 » et « 58,82 » par : « 87,13 » et « 65,75 » ;

IV. - Au groupe IV, remplacer les taux : « 87,81 » et « 61,35 » par : « 90,88 » et « 68,58 » ;

V. - Au groupe V, remplacer les taux : « 76,36 » et « 53,36 » par : « 79,03 » et « 59,65 » ;

VI. - Au groupe VI, remplacer les taux : « 87,81 » et « 61,35 » par : « 90,88 » et « 68,58 ».