Abrogé par ARRÊTÉ du 1er juillet 2015 - art. 2
Créé le 3 juin 2004 · Abrogé le 1 janvier 2016
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Vérification des accessoires de récipients à gaz
La vérification des accessoires porte au moins sur :
- l'adéquation des filetages ;
- l'absence d'endommagement des filetages et raccords ;
- l'adéquation de la pression de tarage de l'accessoire ayant une fonction de sécurité lorsqu'il existe ;
- le bon état des autres accessoires ayant une fonction directe de sécurité lorsqu'ils existent.
Certains aspects de cette vérification, tels que l'adéquation des filetages, peuvent être réalisés par sondage lorsque les récipients sur lesquels sont montés ces accessoires sont constitués de grandes séries dont les caractéristiques dimensionnelles ou les matériaux sont identiques.