Abrogé par ARRÊTÉ du 1er juillet 2015 - art. 2
Créé le 3 juin 2004 · Abrogé le 1 janvier 2016
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Contrôles périodiques des équipements industriels
Les contrôles réalisés dans le cadre du contrôle périodique portent sur toutes les parties visibles après exécution, lorsque nécessaire, des mises à nu et démontage des éléments amovibles.