Arrêté du 3 mai 1996

Art. 1er. - Les capacités des abattoirs ci-après désignés, inscrits sur la liste des abattoirs publics, sont modifiées et fixées comme suit :
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0125 du 31/05/96 Page 8100 a 8101
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Historique des versions

Art. 1er. - Les capacités des abattoirs ci-après désignés, inscrits sur la liste des abattoirs publics, sont modifiées et fixées comme suit :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0125 du 31/05/96 Page 8100 a 8101

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